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UBP dans la presse 01.03.2021

La conformité à l’ère de la ‘RegTech’

La conformité à l’ère de la ‘RegTech’

Le Temps (01.03.2021) - Depuis deux décennies, l’adaptation des banques privées suisses à la prolifération de nouvelles réglementations, au renforcement des exigences de conformité fiscale, et à la globalisation de la clientèle s’apparente véritablement à une épreuve d’endurance. 


Cet effort au long cours représente en effet un investissement ininterrompu pour les départements en charge de la conformité – que ce soit en temps, en ressources humaines, ou encore pour se doter des outils technologiques nécessaires à la bonne exécution de leur métier.

Mais voilà que la pandémie est venue ajouter à cette course de fond une nouvelle strate de complexité: comment, en effet, poursuivre son devoir de diligence lors des ouvertures de compte, échanger des documents avec les clients dans la forme requise et préserver la sécurité de leurs données alors qu’une majorité d’employés travaillent à distance, que les entraves aux déplacements limitent les rencontres physiques et que la circulation du courrier fait, elle aussi, l’objet de restrictions ?

C’est du côté de la technologie que les banques ont cherché différentes solutions pour pouvoir continuer à accomplir ces tâches indispensables, et les résultats publiés concernant le secteur pour 2020 montrent que le défi de la continuité a été relevé avec succès. 

Pour remplir leurs obligations de diligence découlant du cadre réglementaire, lors de l’ouverture de nouveaux comptes ou du suivi des relations existantes, les établissements les plus avancés sur le plan technologique ont adopté la vidéoconférence afin d’identifier les clients à distance, selon des processus sécurisés et reconnus par les régulateurs.

Au-delà de l’identification, toute ouverture de compte donne lieu à des échanges de documents contractuels et de formulaires réglementaires, dont les originaux sont traditionnellement remis signés par le client à sa banque. Or, les contraintes pesant sur l’acheminement postal et les déplacements ont parfois engendré des retards et des désagréments que la signature électronique qualifiée permet de surmonter. Pour pouvoir être considérée comme «qualifiée», cette signature doit donner la même assurance qu’une signature manuscrite quant à l’identité de l’auteur et à l’authenticité du contenu du document concerné. En pratique, il s’agit d’un outil encore peu utilisé: étant donné les implications techniques, juridiques et réglementaires, son adoption relève d’un projet particulièrement complexe et long. Néanmoins, certaines banques s’y préparent activement, et il est vraisemblable qu’à terme, cet instrument visant à simplifier la relation avec le client finisse par s’imposer.

Avec le recours au télétravail généralisé, les banques ont dû s’assurer que les collaborateurs disposaient du matériel et des informations nécessaires pour travailler à domicile. Il leur a aussi fallu investir dans des outils permettant de sécuriser ce travail à distance, et de renforcer la distinction entre les données opérationnelles et les données secrètes, le tout en veillant à ce que les mesures prises soient conformes au cadre réglementaire.

Heureusement, les départements Compliance n’avaient pas attendu le coronavirus pour entrer dans l’ère de la ‘RegTech’, à savoir l’application des nouvelles technologies destinées à faciliter la gestion des risques réglementaires et les processus opérationnels de conformité.

La pandémie n’a fait qu’accélérer le virage en cours. Certaines banques ont ainsi pu se féliciter d’avoir, avant le déclenchement de la crise, su automatiser leur procédure d’ouverture et de suivi de comptes, pour en tirer le triple avantage de la sécurité, de l’efficacité et du gain de temps par rapport au traitement manuel des données clients.

La transformation digitale a d’ailleurs contribué à faire évoluer les méthodes et les compétences au sein des équipes de conformité. A l’éventail des expertises toujours plus spécifiques qu’elles ont dû s’adjoindre pour faire face à la densification et à la complexification de l’environnement réglementaire s’ajoutent des professionnels capables de transcrire les nouvelles réglementations en langage informatique.

Ces derniers se sont révélés essentiels dans le développement de nouvelles fonctionnalités pour l’e-banking par exemple, afin de permettre aux clients de communiquer en toute sécurité avec leurs conseillers, de mettre à disposition des documents, ou encore d’effectuer des transactions. Ceci n’est effectivement pas sans poser de nouveaux défis en termes réglementaires.

Il ne faut cependant pas se méprendre: ce n’est pas parce qu’elle est bardée de nouvelles technologies que la banque privée d’aujourd’hui ressemblera bientôt à une ‘néobanque’ 100% digitale. Il est difficile d’imaginer que les banques en ligne puissent proposer des solutions personnalisées à une clientèle souvent internationale, nécessitant ainsi une approche multi-juridictionnelle. De même, la tendance à la sophistication du patrimoine des clients privés rend l’ouverture et la gestion d’un compte beaucoup plus complexes, et requiert un niveau d’analyse et d’expertise que seule une banque privée est capable d’offrir.

Le digital recèle donc de formidables opportunités pour simplifier les processus. Toutefois, la clientèle des banques privées nécessite un traitement sur mesure, que ne peut satisfaire la standardisation imposée par le digital.

Un "pure player" de la banque privée

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Raoul Jacot-Descombes
Group Head of Risks & Compliance
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