Pour les familles ayant une dimension internationale, que ce soit par le biais d'activités commerciales, de portefeuilles d'investissement ou de leur lieu de résidence, la planification successorale part rarement d'une page blanche. Le plus souvent, certains éléments d'un plan existent déjà.

Il peut exister un testament dans un pays. Une structure sociétaire peut détenir des actifs professionnels. Des biens immobiliers peuvent être détenus directement dans une autre juridiction. Des comptes bancaires, des portefeuilles d’investissement, des contrats d’assurance, ainsi que des structures telles que des sociétés d’investissement autonomes, des trusts ou des fondations, peuvent avoir été mis en place à des moments différents et pour des raisons diverses.

Pris individuellement, ces dispositifs peuvent être valides et soigneusement préparés, même s’il convient toujours de les examiner et de les valider dans le contexte plus large de la situation familiale. La difficulté réside dans le fait qu’ils ne fonctionnent pas toujours de manière cohérente les uns avec les autres.

Avant de se concentrer sur des structures spécifiques, il est utile de prendre du recul et de se poser certaines questions. Par exemple :

  1. À quoi sert la richesse ?
  2. Qui doit en bénéficier, et sur quelle période ?
  3. Quelles sont les juridictions concernées, et comment leurs règles s'articulent-elles entre elles ?
  4. Comment les actifs sont-ils actuellement structurés ? 
  5. Les dispositions existantes restent-elles adaptées à la situation actuelle ?
  6. Comment les décisions seront-elles prises en cas de désaccord ?

 

Ces questions ne sont pas d'ordre technique. Elles permettent de s'assurer que la planification successorale tient compte de la situation dans son ensemble, plutôt que de se résumer à un ensemble de décisions isolées.

Les risques d’une planification successorale transfrontalière fragmentée

C’est là que de nombreux plans de succession présentent des failles. Des décisions ont pu être prises à différentes étapes de la vie, des conseils ont pu être sollicités séparément dans différentes juridictions, et les structures mises en place peuvent refléter des circonstances qui ont depuis évolué. Ce qui semble cohérent dans un cadre local peut s’avérer fragmenté lorsqu’on l’examine à l’échelle internationale.

Pour les familles disposant d’actifs, de résidences ou de bénéficiaires répartis sur plusieurs juridictions, cette approche fragmentée peut entraîner des complications. L’objectif visé peut être clair, mais le parcours juridique menant à ce résultat risque de ne pas être aussi simple. En conséquence, la succession est souvent moins déterminée par l’intention que par la manière dont les différents systèmes juridiques interagissent après le décès.

Harmoniser la planification patrimoniale, les besoins familiaux et la succession transfrontalière

Chaque famille a ses propres circonstances, priorités et objectifs à long terme. C’est pourquoi la planification patrimoniale est plus efficace lorsqu’elle est abordée de manière sur mesure, avec des structures et des stratégies conçues en fonction des besoins spécifiques, des valeurs et des réalités internationales propres à chaque situation familiale.

La planification successorale transfrontalière devient souvent un défi en raison d’une série de petits décalages. Ceux-ci peuvent passer inaperçus pendant un certain temps, en particulier lorsque la situation reste stable. Ils ont tendance à apparaître lorsque le plan est mis à l’épreuve. Pour les familles ayant des intérêts à l’international, l’objectif n’est pas d’éliminer entièrement la complexité, mais de la comprendre et de la gérer de manière cohérente.

Cela implique d’harmoniser les cadres juridiques, les structures et les attentes familiales, et de réévaluer cette harmonisation à mesure que les circonstances évoluent. La planification successorale transfrontalière se construit au fil du temps et fonctionne au mieux lorsqu’elle s’inscrit dans une vision globale claire.

Chez UBP, nous estimons que pour naviguer parmi ces complexités liées au transfert de patrimoine, il faut un accompagnement qui tienne compte de la situation spécifique de chaque famille. Une approche sur mesure permet d’identifier précocement les risques potentiels, favorise une planification à long terme plus cohérente et réduit le risque de conséquences imprévues d’une juridiction à l’autre.

Dans un environnement marqué par une complexité réglementaire croissante, des incertitudes géopolitiques et des cadres fiscaux en constante évolution, penser aujourd’hui à demain n’est pas seulement judicieux, mais devient plus important que jamais.

Vous envisagez de transmettre votre patrimoine d'une génération à l'autre ?


Consultez notre guide : « Le patrimoine au-delà des frontières : les clés de la planification successorale »

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