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Compliance

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Compliance

Compte tenu de la sophistication croissante des instruments financiers, des transactions transfrontalières et de la crise financière de ces dernières années, la sphère bancaire et financière se trouve confrontée à des exigences réglementaires de plus en plus complexes.
Le terme «compliance» (ou conformité réglementaire) désigne l’obligation pour une banque de se conformer aux règles en vigueur et de limiter le risque de violation de ces règles. A cet égard, chaque collaborateur a la responsabilité d’assurer la conformité avec les politiques et directives internes, et ce dans le respect des lois et réglementations externes.
Le département Compliance d’une banque veille à ce que celle-ci applique et respecte l’ensemble des règles, réglementations et lois en vigueur. En d’autres termes, cette équipe interne est chargée de vérifier la conformité de la banque avec les réglementations auxquelles elle est soumise. Le département Compliance agit de manière indépendante; ses activités s’inscrivent dans le système de contrôle interne de la banque, notamment s’agissant de la surveillance des transactions, de la lutte antiblanchiment et de la formation des collaborateurs aux nouvelles règles et réglementations. En Suisse, par exemple, la loi sur le blanchiment d’argent (LBA) édicte un certain nombre de dispositions s’appliquant à l’ensemble des transactions, et tous les collaborateurs sont tenus de suivre régulièrement des cours à ce sujet. La moindre anomalie doit être immédiatement rapportée à un compliance officer, qui examine ensuite le problème et prend les mesures appropriées.
 

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